L’écofiscalité municipale au Québec

Publié le 16 mai 2023

Lors de ses Assises 2023, tenues du 3 au 5 mai à Gatineau, l’UMQ a dévoilé les résultats d’une toute nouvelle étude, intitulée « L’écofiscalité municipale au Québec : Survol des applicables et de leur potentiel fiscal et environnemental ».

Réalisée par Fanny Tremblay-Racicot, professeure en administration municipale et régionale et
directrice associée du Centre de recherche sur la gouvernance (CERGO), en collaboration avec M^e Anne-Émilie Beaulieu, le rapport propose un survol des usages possibles du pouvoir général de taxation et du pouvoir général de redevances réglementaires dans le but d’atteindre certains objectifs environnementaux et d’optimiser l’assiette fiscale des municipalités et des agglomérations québécoises.

Pour obtenir plus de détails, vous pouvez contacter M. Simon Savard, conseiller aux politiques, Finances et de fiscalité au 514 282-7700 poste 153, ou bien par courriel à [email protected].